Nous imprimons toutes vos idées !

Impression digitale ou impression offset ? Nous prenons soin de votre projet !

L'Atelier numérique est une imprimerie de Liège.

Depuis 12 ans, nous vous conseillons pour choisir la bonne qualité de papier et son grammage, la finition et diriger vos impressions vers la bonne solution : digitale ou offset.

Selon votre projet, vos besoins, contraintes et exigences, le bon conseil sera notre priorité.

Commandez en ligne dès à présent

Conditions générales d'utilisations

Conditions générales

1.    Présentation

La Sprl Center Copy, ci après « la société », n° BCE : 0448.650.041, est une société à responsabilité limité dont le siège social est établi à 4460 Grâce-Hollogne, Rue de l’informatique 22/B.
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci, toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, notamment la location d’immeubles, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, partiellement ou entièrement la réalisation ; elle peut notamment, sans que cette liste soit limitative, effectuer tous travaux portant sur la réalisation ou la vente de photocopies, reliures, photocompositions, tirage de livres par procédé d’imprimerie, brochages, vente et dépannage de photocopieurs, matériel informatique et logiciels, vente et dépannage de matériel de bureau, papeterie, sandwicherie et petite restauration.

2.    Application

Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les commandes qui nous sont confiées. Avec les stipulations de la commande et les conditions particulières éventuelles, elles forment la convention de vente/ou d’entreprise. En signant la convention ou le bon de commande ou en acceptant la confirmation de commande, notre cocontractant reconnaît expressément avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées. Ces conditions générales s’appliquent, en outre, à tous contrats conclus, même verbalement, dans le cadre de relations d’affaires après une première commande.

3.    Dérogations

Seules les dérogations faisant l'objet d'un accord écrit de notre part peuvent modifier l'application des présentes conditions générales de vente.

4.    Exclusion

 Sauf convention expresse et écrite de notre part, les conditions générales d'achat et de vente inscrites sur tous écrits émanant de nos clients ne nous sont pas opposables. Le marché est toujours réputé passé à nos propres conditions, l'acceptation d'une commande n'entraînant pas notre adhésion aux conditions d'achat de notre cocontractant. Le cocontractant déclare dès lors expressément renoncer irrévocablement au bénéfice de ses propres conditions dans le cadre des relations s'établissant entre parties, y compris dans les relations futures, sauf convention contraire expresse et écrite.

5.    Offre

Sauf stipulation contraire écrite de notre part dans notre offre, nous nous réservons le droit de modifier celle-ci tant qu'elle n'a pas été acceptée par écrit par notre cocontractant, notamment en cas de hausse du prix des matières premières ou/et de la main d'œuvre durant la période de validité de l’offre. En aucun cas, nous ne pourrions être tenus responsables des modifications qui y seraient apportées. Les engagements pris par les agents et représentants de notre société ne lient cette dernière qu'après ratification écrite de sa part. Les dits engagements sont donc systématiquement, et sauf convention écrite contraire, assortis d'une condition suspensive.

6.    Commandes

Tout cahier des charges soumis par le client n'est utilisé qu'à titre de documentation et ne peut être invoqué contre nous. Toute commande qui nous est confiée ne nous engage qu'après confirmation écrite de notre part. Le lieu de conclusion du contrat sera donc toujours le lieu du siège social de notre société. Les modifications apportées par le client à son bon de commande ou à notre offre ne seront valables qu'à la condition que nous les ayons acceptées et confirmées par écrit. Toute réclamation en raison d'inexactitudes éventuelles ou prétendues de notre confirmation de commande doivent, à peine de forclusion, nous parvenir par écrit et par recommandé dans les 8 jours de la confirmation. L'annulation par le client d'une de ses commandes non encore en cours d'exécution entraînera de plein droit le paiement d'une indemnité forfaitaire et irrévocable égale à 25 % du prix global de la commande, en notre faveur, cette indemnité étant destinée à couvrir les frais administratifs exposés par notre société pour l'établissement des offres, la correspondance, la gestion des stocks, ainsi que notre perte de bénéfice.


Si l’annulation de la commande intervient après que nous ayons commandé les matières premières, nous nous réservons, selon le cas, de poursuivre purement et simplement l’exécution du contrat ou de réclamer une indemnité forfaitaire et irrévocable égale à 50 % du montant de la commande, cette indemnité étant destinée à couvrir, outre les frais stipulés ci-devant, les pénalités éventuelles envers nos fournisseurs ou l’ acquisition forcée des matières premières faisant l’objet de la convention annulée. Aucune annulation ne sera plus acceptée dès que le processus de fabrication aura commencé ou dès que nous aurons acquis les produits finis destinés au client.

Pour être exécutable, toute commande doit faire l’objet :
-    D’un ordre écrit du client ou de la réception d’un bon à tirer ou d’un bon à dérouler, daté et signé ;
-    Du paiement préalable de l’affranchissement postal, s’il y a lieu ;
-    Nous nous réservons le droit de refuser, d’entamer ou de poursuivre une commande notamment en cas de défaut de paiement d’une facture antérieure. Il en est de même dans les cas de force majeure (voir point 9).
Les modifications de commande communiquées par le client verbalement et confirmées par écrit par nous-mêmes, seront exécutées à ses risques.

7.    Périodiques

Le client ne peut retirer l’exécution d’une commande, même verbale, consistant en travaux se répétant avec une période régulière, que moyennant le respect d’un préavis dont la durée est déterminée comme suit :
-    Préavis de 3 mois par travail d’un périodique d’une valeur inférieure à 7.500€
-    Préavis de 6 mois par travail d’un périodique d’une valeur inférieure à 15.000€
-    Préavis de 1 an par travail d’un périodique d’une valeur supérieure à 25.000€
-    En cas de non respect des délais indiqués, le client est tenu de nous dédommager des pertes subies, forfaitisées à concurrence de 50% de la valeur des travaux durant la période du préavis.

8.    Tolérance

Les cocontractants sont tenus de se conformer aux codes et usages en papeterie qui prévoient notamment :
    Une tolérance de 10% en plus ou en moins sur les quantités commandées, suivant l’importance de la commande.
    Une tolérance de 8% en plus ou en moins sur l’épaisseur micrométrique du papier ou du carton.
    L’impossibilité de garantir la parfaite concordance des couleurs à reproduire.

9.    Délais de livraison ou de réalisation

Les délais indiqués dans nos offres sont donnés à titre purement indicatif et ne comportent aucun engagement de notre part. Si un délai est impératif et conditionne une commande, il doit être clairement spécifié comme tel sur le bon de commande (mention expresse des termes « Délai conventionnel impératif »). Même dans ce dernier cas, l'acheteur ne peut, lorsque la livraison ou la réalisation subit un retard, prétendre à une indemnisation qu'à condition que celle-ci ait été fixée préalablement par écrit, le montant de cette indemnité ne pouvant cependant jamais excéder 10 % du prix global de la commande. Dans tous les cas où un délai de livraison ou de réalisation obligatoire, assorti d'une pénalité, serait convenu, des circonstances exceptionnelles ou de force majeure, telles que guerre, troubles civils, incendie, paralysie des transports, grèves, manquements de nos sous-traitants ou fournisseurs, etc... (cette énumération n'étant pas exhaustive), nous confèrent le droit soit de réviser nos délais, soit de renoncer au marché sans que le client puisse faire valoir un quelconque droit à une indemnisation.
Les délais de livraison convenus seront automatiquement prorogés du retard apporté par le client à remettre tout document et/ou matériel indispensable à la mise en route de la commande.

10.    Livraisons-Transports

Les marchandises faisant l'objet d'un marché doivent être enlevées par l'acheteur au siège de notre société, dans le délai fixé. Si la livraison nous incombe conventionnellement, cette obligation doit nécessairement être précisée par écrit dans le bon de commande en précisant le lieu de la livraison. Nos livraisons s'effectuent par le moyen de notre choix, sauf convention écrite contraire. En cas de livraison par nos soins, les marchandises voyagent aux frais, risques et périls du client, sauf dol dans notre chef.
Les clichés, matériel informatique, film,… et tout autre support et/ou matériel généralement quelconque confiés par le client qui se trouvent dans nos ateliers, le sont aux risques et périls du client qui nous décharge expressément de toute responsabilité généralement quelconque et notamment en cas de détérioration ou perte, totale ou partielle, pour quelque cause que ce soit. Les frais de conservation sont à charge du client à partir de la date qui lui est signifiée.

11.    Clause de réserve de propriété

La société conserve son droit de propriété sur les marchandises vendues jusqu'au paiement intégral du prix et de ses accessoires (frais éventuels, intérêts et pénalités). En conséquence, l'acheteur s'interdit expressément de vendre, céder, donner en gage et en général aliéner les biens faisant l'objet du contrat, avant apurement de son compte, à peine de se voir poursuivi pour infraction, notamment, aux articles 491, 521, 522 et 523 du Code Pénal.

12.    Paiement

Tous nos prix s'entendent hors TVA. Les commandes sont réputées avoir été passées à notre siège et nos factures sont payables au même endroit, sans escompte. Les sommes dues par nos clients sont donc conventionnellement portables. Les traites acceptées ou non, ou les lettres de change, ne constituent ni novation, ni dérogation à cette clause. Le paiement devra se faire suivant les données de la facture, sans frais pour nous, TVA comprise et dans le délai stipulé. Nonobstant toute indication contraire présente sur la facture ou tout autre document, le paiement doit s'effectuer au grand comptant, sans délai. Les réclamations ne suspendent pas les obligations de paiement du client et ce dernier déclare expressément renoncer à soulever à notre encontre l’exception d’inexécution pour quelque cause que ce soit, même dans le cas de contrats successifs.

13.    Constitution de garantie et suspension de livraison

Indépendamment des conditions de paiement convenues, le client nous autorise à réclamer avant la livraison une garantie bancaire ou autre pour l'exécution par lui de ses obligations de paiement. Aussi longtemps que le client n'aura pas constitué cette garantie, nous serons en droit de suspendre toute livraison subséquente. Il en sera de même, dans le cas de contrats successifs, aussi longtemps que le client n'aura pas satisfait à ses obligations de paiement relatives à des livraisons antérieures. Nous nous réservons également le droit, en cas de non paiement ou de paiement tardif d'une facture, d'annuler des livraisons ou des travaux restant à effectuer, sans que le client soit en droit de réclamer une quelconque indemnité. Dans ce cas, le client nous sera redevable des indemnités stipulées à l’article 6 des présentes conditions générales.

14.    Clause de déchéance

En cas de non paiement d'une facture venue à échéance, la société est autorisée à invoquer la déchéance du terme qui est prévu pour les autres factures du même client non encore à échéance, et ce sans mise en demeure et de plein droit. En conséquence, la totalité des factures encore en cours (principal et accessoires) deviendra exigible.

15.    Défaut de paiement

Toute somme impayée à son échéance portera de plein droit, sans mise en demeure préalable, un intérêt moratoire conventionnel de 15% l'an à dater de l'échéance de la facture. En outre, toute somme impayée à son échéance sera majorée de plein droit et sans mise en demeure préalable d'une indemnité conventionnelle forfaitaire et irrévocable d'un montant de 20 % du solde restant dû avec un minimum de 100 € sous réserve de tous autres dommages et/ou intérêts. Tout paiement partiel sera imputé par priorité sur les frais, ensuite sur les intérêts échus et enfin sur le capital, conformément à l'article 1254 du Code Civil, nonobstant le contenu de tout décompte et de toute imputation intermédiaire antérieurement communiquée. La clause pénale de 20 % ci-dessus peut également être exigée par le consommateur tel que défini par la loi du 14.07.1991 dans l'hypothèse où le vendeur ne livrerait pas les marchandises ou n'effectuerait pas les travaux faisant l'objet de la convention.

16.    Résolution - Résiliation

Les stipulations qui précèdent ne contiennent aucune renonciation à notre droit de réclamer à notre convenance, en cas de non paiement ou de non respect par notre cocontractant de ses obligations contractuelles, la résolution ou la résiliation de la vente avec allocations de dommages et intérêts. Dans ce cas, l'acheteur ne sera redevable pas des indemnités stipulées à l’article 6 des présentes conditions générales.

17.    Garantie - Réclamation

 En cas de vice de la chose, notre société sera tenue, selon sa seule appréciation, soit de réparer, soit d'accorder une note de crédit pour moins-value, soit de livrer des pièces de rechange conformes, à l'exclusion de tout dommages et intérêts quelconques. Notre responsabilité ne peut être engagée en cas d'erreur du client (voir point 6 in fine).
Les réclamations ne sont recevables qu'à condition d'avoir été adressées dans les sept jours de la livraison ou de la réception des travaux ou enlèvement des marchandises (ou en cas de refus d’enlèvement, dans les sept jours suivant l’avis d’expédition), par lettre recommandée à la poste, adressée à notre siège social. Si la réclamation est reconnue justifiée, par nous-mêmes s'il s'agit de travaux/marchandises, ou par notre fournisseur s'il s'agit d'une défectuosité de matière première, nos obligations se limiteront exclusivement au remplacement ou à la réparation gratuite des marchandises, sans que nous puissions être tenus à une indemnité quelconque, de quelque chef que ce soit, directe ou indirecte, sauf  l’hypothèse du dol ou de la faute lourde dans notre chef.
Aucune responsabilité dans notre chef ne pourra être recherchée pour les dommages indirects causés au client tels que la perte de bénéfice/chiffre d’affaires.

18.    Droit de reproduction

Les compositions, clichés, projets, dessins, photos, films, créations graphiques, logiciels informatiques,… réalisés par et/ou pour nous, facturés ou non au client, font partie du matériel nous appartenant et le client ne peut en exiger la remise avant ou après la réalisation du travail commandé.
Leur reproduction ou imitation, sous une forme quelconque, constituera une contrefaçon ou un acte de concurrence déloyale et fera l’objet de poursuites.

19.    Cession

Il est expressément convenu que notre société peut à tout moment céder à un tiers ses droits résultant du présent contrat, l’acceptation des présentes conditions emportant de plein droit et anticipativement l’accord du client sur la cession ou la novation. Si le client entend contester cette opération juridique, il devra en informer le cédant et le cessionnaire par courrier recommandé à la poste ou par Huissier de Justice, dans les 3 jours calendriers de la prise de connaissance de l’opération juridique. A défaut il sera réputé marquer son accord préalable de principe contenu dans le présent article.

20.    Clause d’attribution de juridiction et droit applicable

 Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution du contrat est de la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège, aux tribunaux du lieu de la conclusion du contrat et à défaut du lieu d'enlèvement des marchandises. Le contrat est réputé conclu sous l'empire de loi belge, seul droit applicable aux relations contractuelles entre parties, nonobstant tout critère d’extranéité lié au contrat.


Conditions particulières de mailing et de vente à distance

21.    Affranchissement postal

Le client qui souhaite bénéficier de notre entremise pour l’affranchissement postal est tenu de nous en provisionner avant l’exécution de la commande. A défaut, celle-ci sera suspendue.
Seule l’administration des Postes est maitre de son tarif. Une décision tarifaire contrariante de sa part est souveraine et sans discussion possible.

22.    Délais de distribution

Nos prestations prennent fin lors du dépôt à la Poste. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus pour responsables des délais de distribution postale ni des conséquences pouvant en découler. Lorsque l’enlèvement de la commande se fait par la poste ou par tout autre intermédiaire envoyé par le client, le dépôt des marchandises/commandes au la poste ou à l’intermédiaire vaut exactement remise au client lui-même. Nos prestations et de surcroit notre responsabilité prennent alors définitivement fin.

23.    Documents-Marchandises fournis pour le client

Nous n’acceptons d’enlever les documents chez le client qu’à titre exceptionnel et moyennant la prise en charge par ce dernier des frais de transport. Le client doit livrer à nos ateliers les documents, brochures… à expédier en quantité suffisante dépassant en tout cas la quantité commandée d’un pourcentage variant de 5 à 10% afin de nous permettre de pouvoir faire face à d’éventuelles anomalies lors du traitement.
Le reliquat des documents après traitement sera détruit 15 jours après l’exécution de la commande, sauf demande contraire.

En aucun cas, la signature du bon de livraison de ces documents ne vaut agréation de la quantité des documents contenus dans chaque colis, ou autre contenant.
Elle ne vaut que comme réception du nombre de colis séparés.
Toute quantité manquante ne pourra être constatée qu’en cours d’exécution de la commande. Dûment informé, le client est tenu d’y remédier dans les plus brefs délais et à ses frais.

Les documents fournis par le client doivent être conditionnés en fonction du traitement à réaliser. A titre d’exemple, langues et/ou codes différents ne peuvent être rassemblés dans le même emballage.

24.    Vente à distance

Le client « particulier » a le droit de nous notifier qu'il renonce à l'achat. Il est tenu de le faire par courrier recommandé, dans les 7 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de livraison de la marchandise. Toute demande de retour effectuée hors ce délai ne pourra être acceptée.

L'acheteur doit retourner les marchandises dans leur état et emballage d'origine, non déballés. La marchandise doit être accompagnée d'une copie de la facture d'achat.

Dans le cas de produits qui ont été fabriqués conformément aux spécifications du consommateur (individualisation), qui sont devenus impropres à la vente par le fait du consommateur ou qui ont été utilisés par lui, il n'est plus possible de renoncer à l'achat.

Tout retour devra avoir été préalablement validé et nous vous communiquerons une référence de retour obligatoire permettant d'assurer la bonne identification de votre colis. Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls de l'acheteur.
Nous nous réservons le droit de vérifier l'état de retour de la marchandise endéans les 2 semaines suivant la date de réception.

Si la marchandise n'a pas été déballée, dé-scellée ou endommagée, nous disposons de 30 jours pour rembourser l'achat, à l'exception des frais de port qui restent à charge du client.
Dans le cas contraire (marchandise déballée, dé-scellée ou endommagée) l'acheteur « particulier » est déchu de son droit de rétractation.

Il sera alors tenu afin de récupérer sa marchandise, soit de se présenter en nos locaux, pendant les heures d'ouverture, muni d'une pièce d'identité, ou de mandater un transporteur à ses frais. Les professionnels ne disposent pas de cette faculté de rétractation.

Si la marchandise n’a pas été récupérée dans les 15 jours du refus de remboursement, nous nous réservons le droit d’adresser à nouveau la marchandise au client, ou de la détruire, tout frais à sa charge.

Dernière actualité

Center copy dans le centre-ville de Liège : atouts et éventail des services proposés

Parmi sa large palette de services, Atelier Numérique met également à votre libre-service un Centercopy de qualité en plein cœur de Liège, à proximité des écoles. Vous n’avez que 30 minutes d’heure de table et avez absolument besoin de photocopies rapides, qualitatives et bon marché pour vos cours de l’après-midi ? Une seule adresse : Atelier Numérique à Liège.